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Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente

PREAMBULE :

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes commandes passées sur le site Internet http://bouton-de-col.fr. FLAM se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande.

RAISON SOCIALE                                              F.L.A.M.

NOM PRENOM DU RESPONSABLE                   LE NU PHILIPPE

SIEGE SOCIAL                                                 2643 CHEMIN DU MAS MAYAN 30000 NIMES - FRANCE

TELEPHONE                                                     06.78.54.93.60

E MAIL                                                              flam13@orange.fr

SIRET                                                               40458171200035

 

OBJET :

Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de définir les droits et obligations des parties à l'égard des produits et services proposés sur le site internet http://bouton-de-col.wizishop.com.

DISPONIBILITE DES PRODUITS :

Nos offres de produits et prix sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.

PRIX :

Le prix est exprimé en euros.
Le prix indiqué sur les fiches produit ne comprend pas le transport.
Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif, exprimé HT "TVA non applicable, article 293B du CGI" pour la France et les pays de la CEE . Ce prix comprend le prix des produits, les frais de manutention, d'emballage et de conservation des produits, les frais de transport et de mise en service.

FLAM se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s'engage à appliquer les tarifs en vigueur qui vous auront été indiqués au moment de votre commande.

 

MINIMUM DE COMMANDE :

Le minimum de commande est de 10 €uros par commande.

 

 

 

 

 

 

 

DROITS D'AUTEURS :


L’ensemble du site est soumis à des droits d’auteur. Les informations diffusées peuvent être reprises pour une utilisation non commerciale sous la seule condition qu’une mention de son origine apparaisse au côté du contenu de l’information.

Les informations enregistrées sur le site
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Conscient que ces textes peuvent être soumis à des droits d’auteur, FLAM s’engage à retirer toute information protégée par son auteur qui en ferait la demande.

Cette règle s’applique également aux illustrations des pages produits.

De plus, les photos et les textes contenus dans le site et plus particulièrement dans la section boutique sont soumis à des droits d’auteur et aucune utilisation ne pourra en être faite sans un accord écrit de FLAM

ACCEPTATION DE L'OFFRE :

L'acceptation de l'offre par l'acheteur est concretisée par la validation, dans le cadre du catalogue électronique, par un " clic de validation ", de la totalité des informations qui doivent être complétées par l'acheteur : Nom, Prénom, Adresse de livraison, E-mail . La commande passée par l'acheteur fait l'objet d'une confirmation écrite par e-mail du vendeur. Cette confirmation contient : désignation produit, quantité commandée, , prix , montant des frais de port, ainsi que les modalités de livraison.

PAIEMENT :

Le paiement est exigible à la commande. Les paiements seront effectués par paypal, par virement, ou par chèque à l'ordre de philippe le nu. La facture sera insérée dans le colis contenant le(s)article(s) commandé(s).

MODALITE DE LIVRAISON :

La commande est expédiée à l'adresse indiquée par le consommateur sur le bon de commande par voie postale en lettre recommandée, une fois le paiement de la commande reçu.

Délai de livraison :

Les commandes sont traitées sous 24h, et expédiées sous 48h maxi sauf lorsque la société FLAM prend ses congés. FLAM ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard de livraison de la part de «La Poste».

Frais de port :

Les frais d'expédition de la commande sont gratuit à partir de 50 € d'achat sur le site http://bouton-de-col.fr Au dessous de 50 € d'achat, le montant des frais d'expédition est  fonction du poids.

Délai de rétractation :

Conformément à la loi, vous disposez d'un délai de rétractation de 7 jours pour nous retourner vos articles,dans l'état ou vous les avez reçu.

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